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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RECYCLANET
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PYRO+
Marque expirée - Marque en non vigueur

PYRO+
RECYCLANET, SARL

Numéro de dépôt :
3652335
Date de dépôt :
25/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2019
PYRO+ de RECYCLANET

Présentation de la marque PYRO+

Déposée le 25 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RECYCLANET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PYRO+ »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RECYCLANET domicilié(e) 58 rue Pottier - 78150 - LE CHESNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain GALLOCHAT domicilié(e) 39 rue du Clos de Paris - 95170 - DEUIL-LA-BARRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PYRO+ est expirée depuis le 25 mai 2019.

RECYCLANET a également déposé les autres marques suivantes : ASEPS , RECYCLANET


RECYCLANET, SARL - 58 rue Pottier - 78150 - LE CHESNAY - France


Alain GALLOCHAT - 39 rue du Clos de Paris - 95170 - DEUIL-LA-BARRE - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Inscription le 24 février 2010 - Retrait partiel n°517583 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-24

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Appareils de chauffage à usage industriel ; brûleurs à usage industriel ; fours et fours à pyrolyse à l'exception des fours pour expériences ; appareils pour la production de vapeur ; générateurs de vapeur autres que parties de machines ; appareils et installations pour le traitement des déchets organiques ; appareils et installations pour la pyrogazéification de matières et de déchets organiques ;

Distribution d'énergie ; distribution d'électricité ;

Production d'énergie ; destruction de déchets et de biomasse par pyrolyse ; incinération d'ordures, de déchets et de matières organiques ; destruction d'ordures, de déchets et de matières organiques ; recyclage d'ordures et de déchets ; traitement de déchets ; pyrogazéification de matières et de déchets organiques.